Marque enregistrée - Marque en non vigueur

...N.O.U.V.E.L.L.E.S....D'.A.I.L.L.E.U.R.S...
SCIFO William Guillelmus

Numéro de dépôt :
1700444
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2001
...N.O.U.V.E.L.L.E.S....D\'.A.I.L.L.E.U.R.S... de SCIFO William Guillelmus

Présentation de la marque ...N.O.U.V.E.L.L.E.S....D'.A.I.L.L.E.U.R.S...

Déposée le 15 octobre 1991 par SCIFO William Guillelmus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ...N.O.U.V.E.L.L.E.S....D'.A.I.L.L.E.U.R.S... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCIFO William Guillelmus, domicilié(e) MARINA BAIE DES ANGES, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque ...N.O.U.V.E.L.L.E.S....D'.A.I.L.L.E.U.R.S... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ...N.O.U.V.E.L.L.E.S....D'.A.I.L.L.E.U.R.S... est expirée depuis le 15 octobre 2001.

SCIFO William Guillelmus a également déposé les autres marques suivantes : O FRENCHY , ZODIAC ASTRO COCKTAIL O'FRENCHY , O'FRENCHY , (Marque figurative) , O'FRENCHY


SCIFO William Guillelmus - MARINA BAIE DES ANGES, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adésifs pour la papeterie ou le ménage,autocollants,matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer.Education.Institutions d'enseignements.Editions de livres,revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements,spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Productions de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.